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Le Blog Lendified

Le b.a.-ba des marques de commerce pour petites entreprises

Une marque de commerce est une partie essentielle de l’identité de votre compagnie; elle peut représenter l’image de votre marque, votre réputation et ce qui distingue votre petite entreprise de celle de vos compétiteurs.

Votre marque est un de vos atouts les plus précieux. Développer une marque de commerce réussie demande du sérieux travail, du temps et de l’argent. Il est donc très important de protéger légalement votre marque en déposant votre marque de commerce. L’Office de la propriété intellectuelle du Canada définit une marque déposée comme pouvant: « se composer de un ou plusieurs mots, sons ou dessins qui sont utilisés pour distinguer les produits ou les services d'une personne ou d'un organisme de ceux des autres ».

Bien qu’il soit possible d’avoir une marque de commerce non-déposée, les enregistrements adéquats sont bénéfiques afin que personne d’autre ne puisse l’utiliser. Enregistrer votre marque vous fournit une preuve légale que vous en êtes le propriétaire.

Voici quelques conseils à garder en tête lorsque vous envisagez d’enregistrer votre marque de commerce :

  • Noms/prénoms, marques clairement descriptives, mots en d’autres langues et mots ou designs qui pourraient être confondus avec ceux d’une autre marque en évaluation ou déjà déposée ne peuvent être utilisés
  • Le processus complet peut prendre 12 à 18 mois
  • L’enregistrement doit être renouvelé à tous les 15 ans
  • Une marque peut être déposée au Canada et ne pas pouvoir l’être aux États-Unis et vice-versa
  • Si votre compagnie fournit de la marchandise ou des services en association avec une marque de commerce dans d’autres pays, le dépôt de cette marque dans chacun de ces pays devrait être envisagé
  • Vous et votre compagnie êtes responsables de faire respecter les droits de votre marque déposée

Au Canada, la demande de dépôt d’une marque de commerce peut être un processus coûteux, long et compliqué. Si votre entreprise est florissante, la protection légale de votre marque et de votre marque de commerce déposée est vitale au succès de votre compagnie à long terme. Si vous envisagez de déposer votre marque de commerce, la première étape est de faire une recherche dans la Base de données sur les marques de commerce canadiennes pour vérifier si votre marque de commerce est disponible. Le service est offert gratuitement.

Ceci ne représente qu’une petite introduction au monde compliqué des marques de commerce. Pour un guide plus exhaustif ou pour débuter le processus de demande de dépôt, veuillez visiter le site web de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada.

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Michelle Pinchev

Written by Michelle Pinchev